Mentions légales | Barcelona Bus Turístic
En raison de la Course Jean Bouin, dimanche 25 novembre, certains arrêts des itinéraires Rouge et Bleu seront affectés de 9 h à 15 h environ. Merci de vous renseigner aux arrêts.

Mentions légales

Hola Barcelona, your travel solution

Cette section comprend toute l’information relative aux conditions générales d’accès et d’utilisation du site web www.barcelonabusturistic.cat dont l’usager doit prendre connaissance aux effets de la Loi 34/2002 des Services de la société de l’information et du commerce électronique.

Coordonnées du titulaire

PROPRIÉTAIRE: TRANSPORTS DE BARCELONA, SA.

CIF : A-08016081.

DOMICILE SOCIAL : Carrer 60, numéro 21-23, Secteur A, Polígon Industrial Zona Franca, 08040 BARCELONA.

E-MAIL : tmb@tmb.cat.

TÉLÉPHONE : 93 298 70 00.

FAX : 93 298 71 80.

DONNÉES DE REGISTRE: Société inscrite auprès du Registre du Commerce de Barcelone. Volume 226, folio 145, numéro de feuille d'enregistrement 16.610.

 

Conditions d'accès au site web www.barcelonabusturistic.cat 

L'accès au présent site web se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur qui est censé avoir pris connaissance et accepté les mentions légales ainsi que les termes et conditions d'utilisation qui y figurent.

L'accès aux services proposés sur le site web www.barcelonabusturistic.cat est gratuit et ne requiert généralement aucun enregistrement ni inscription préalable, indépendamment du fait que pour accéder à certains services, l'utilisateur doit effectuer au préalable l'inscription correspondante. Le nom d'utilisateur et le mot de passe sont les identifiants nécessaires pour accéder aux services, ils sont attribués à titre personnel et ils ne peuvent pas être cédés.

 Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes et conditions générales de navigation, il devra abandonner ce site web et ne pourra ni y accéder ni disposer des services qui y sont prêtés.

L'utilisateur déclare avoir plus de 14 ans, et pour accéder aux services prêtés, il s'engage à fournir les données véridiques et authentiques nécessaires à son inscription en tant qu'utilisateur, en s'engageant à les mettre à jour si elles évoluent.

Les liens pouvant figurer vers ou depuis d'autres sites web ainsi que l'usage que l'utilisateur peut en faire font l'objet des présentes conditions générales et des éventuelles conditions spécifiques exigées par ces sites web. Toute utilisation autre que celle autorisée est formellement interdite.

TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, pourra modifier chaque fois qu'elle le considère nécessaire la configuration du présent site web, les conditions du service et de son contenu, et les supprimer, les limiter ou les suspendre de manière temporaire ou définitive, ou en empêcher l'accès en informant l'utilisateur de ce changement chaque fois que les conditions le permettent, par le biais d'une publication sur le site web.

TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, ne peut garantir la disponibilité permanente ni la continuité de fonctionnement du site web, de l'information, du contenu, des logiciels, des matériels ou des produits qui y figurent.

Par conséquent, TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, décline toute responsabilité en cas de dommage de tout type pouvant découler de l'absence de disponibilité ou de continuité dans le fonctionnement du site web, de ses services et de l'usage que l'utilisateur peut en faire.

Quoiqu'il en soit, TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, fera tout ce qui est en son pouvoir pour maintenir la disponibilité du présent site web.

De plus, TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou de déficiences éventuelles de sécurité pouvant être provoquées par le navigateur web de l'utilisateur avec une version non mise à jour ou non sécuritaire, ou par l'activation de dispositifs de mémorisation de codes et mots de passe d'identification de l'utilisateur enregistrés dans le navigateur, ni en cas de dommages, erreurs ou inexactitudes pouvant découler d'une mauvaise utilisation ou d'un dysfonctionnement.

L'utilisateur reconnaît que le site web a été créé et développé de bonne foi par TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, sur la base d'une information provenant de sources internes et externes, mise à disposition des usagers dans son état actuel, et pouvant contenir des imprécisions et erreurs. Par conséquent, l'utilisateur exonère TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, de toute responsabilité relative à la fiabilité, l'utilité ou les fausses expectatives que le site web peut générer pendant la navigation.

 

Conditions d'utilization du site  www.barcelonabusturistic.cat

L'utilisateur s'engage à faire bon usage des services et/ou contenus du site web et à s'abstenir de l'utiliser pour toute activité illicite ou constituant un délit et/ou allant à l'encontre de la législation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et de tout autre norme de l'ordonnancement juridique, l'utilisateur étant le seul responsable de l'usage qu'il peut faire de l'information publiée sur ce site web.

L'utilisateur s'engage quant à l'authenticité et la véracité de toutes les données fournies à TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, à travers les différents formulaires en ligne, et il est responsable de toute inexactitude ou manque de véracité de l'information communiquée.

De plus, à titre indicatif et non exhaustif ni excluant, l'utilisateur s'engage à n'introduire, transmettre ni diffuser :

  • Aucun contenu de caractère raciste, xénophobe, pornographique, d'apologie du terrorisme ou allant à l'encontre des droits humains.
  • Aucun contenu contribuant à des actions délictuelles, dénigrantes ou diffamatoires, violentes ou, de manière générale, contraires à la loi, la morale, les bons us et coutumes, et à l'ordre public.
  • Aucune information ni contenu allant à l'encontre des droits fondamentaux et des libertés publiques reconnus par la Constitution et les Traités internationaux.
  • Aucune communication à des tiers non autorisés de noms d'utilisateurs et de mots de passe. Si une autre personne prend connaissance du mot de passe, l'utilisateur s'engage à en informer immédiatement Transports de Barcelona, SA.
  • Aucune information ni contenu pouvant aller à l'encontre des droits de propriété intellectuelle et industrielle, de brevets, de marques et de copyrights de Transports de Barcelona, SA, de toute société du groupe TMB et de tiers.
  • Aucune publicité non autorisée ou demandée, spam, emails en chaîne, structures pyramidales, etc.
  • Aucun programme de données (virus et logiciels malveillants) pouvant endommager les systèmes informatiques du fournisseur d'accès, de ses fournisseurs et des autres internautes.

 

Exonéració de responsabilités

TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, ne peut pas contrôler l'usage que les utilisateurs font du site web www.barcelonabusturistic.cat ni de ses contenus, raison pour laquelle la société ne peut être tenue responsable en cas de dommages et intérêts de toute nature pouvant découler d'un usage illicite, incorrect, inadéquat ou partiel.

Si l'utilisateur occasionne des dommages ou préjudices à des tiers, il en sera tenu pour seul responsable.  De plus, l'usager devra prendre à sa charge les coûts, frais de justice et, le cas échéant, les indemnités à verser dans le cadre de procès judiciaires découlant du non-respect des présentes clauses et de la législation en vigueur.

 

Propieté intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site web (tout, y compris sans exception les bases de données, les images, designs, graphiques, fichiers de texte, plans, frames, banners, logiciels et leurs différents codes source, audio et vidéo), appartiennent à TRANSPORTS DE BARCELONA, SA ou à ses fournisseurs de contenus qui font dans ce cas l'objet de licence ou de cession de leur part, et qui sont protégés par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et ne pouvant par conséquent faire l'objet d'aucun modification ultérieure, copie, altération, reproduction, adaptation ou traduction par l'utilisateur ou par tout tiers sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires respectifs. La compilation (considérée comme le regroupement, la conception, la mise en ordre et le montage) de tout le contenu du site web est la propriété exclusive de TRANSPORTS DE BARCELONA, SA.

Tous les logiciels utilisés pour le développement et la navigation sur le site web appartiennent à TRANSPORTS DE BARCELONA, SA ou à ses fournisseurs de logiciels, et ils sont protégés par les lois nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

Les marques, enseignes, signes distinctifs ou logotypes apparaissant sur le site web sont la propriété de TRANSPORTS DE BARCELONA, SA ou des sociétés du groupe TMB, ou font l'objet d'une licence ou d'une cession de leurs propriétaires respectifs, dûment enregistrés ou en attente de l'être.

La mise à disposition et l'utilisation des bases de données, des images, designs, graphiques, fichiers de texte, audio et vidéo, ainsi que des logiciels appartenant à TRANSPORTS DE BARCELONA, SA ou aux fournisseurs figurant sur le site web ne supposent en aucun cas la cession de leur propriété ni la concession d'un droit d'usage à la faveur de l'utilisateur.

L'utilisateur accédant à ce site web ne peut ni copier, ni modifier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, céder ou vendre les éléments susmentionnés, ni créer de nouveaux produits ou services dérivés de l'information obtenue.

Seuls sont autorisés la visualisation et le téléchargement pour usage personnel et non commercial de l'utilisateur, et ils ne peuvent en aucun cas s'étendre à d'autres personnes ou entités.

Il est formellement interdit de procéder à toute modification pouvant affecter le contenu du présent site web comme les liens (links) et similaires.

TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, veillera à ce que les contenus du site web n'aient aucun caractère pornographique, xénophobe, discriminatoire, raciste, diffamatoire ou d'incitation à la violence. De même, la société veillera à éviter toute circonstance pouvant porter préjudice aux utilisateurs.

Si un utilisateur ou un tiers considère qu'il existe des faits ou des circonstances pouvant révéler le caractère illicite de l'usage de tout contenu et/ou la réalisation de toute activité sur les pages du site ou sur des pages accessibles à travers ce dernier, en particulier, la violation des droits de propriété intellectuelle et industrielle et d'autres droits, il devra en informer TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, en fournissant l'information suivante :

  • Ses données personnelles : nom, adresse, téléphone et email.
  • La description de l'activité présumée illicite et l'indication précise et concrète des contenus protégés, ainsi que leur localisation sur les pages du site.
  • En cas de violation de droits : les données personnelles du propriétaire des droits enfreints ou de la personne autorisée à le représenter et sa signature.
  • Une déclaration expresse, claire et sous sa seule responsabilité selon laquelle l'information fournie est exacte et de caractère illicite au vu de l'utilisation des contenus ou de la réalisation des activités décrites.

 

Utilisation de cookies

Le site web www.barcelonabusturistic.cat pourra utiliser des cookies pour faciliter la navigation de l'utilisateur et mieux connaître ses préférences tout en permettant de le reconnaître. Cependant, l'utilisateur pourra configurer son dispositif pour accepter ou refuser les cookies qu'il reçoit. Plus concrètement, les cookies pouvant être utilisés sont les suivants :

Cookies propres :

  • SESS+hash : cookie de séance chez Drupal. Ce cookie permet d'identifier et d'enregistrer la séance d'utilisateur par ce responsable de gestion de contenus.
  • AWSELB : cookie de séance. Ce cookie reconnaît à quel serveur l'utilisateur accède, et s'il y en a plusieurs, il répartit et équilibre la charge entre les serveurs.

Cookies de tiers :

  • _ga et _gat : cookies de Google Analytics qui collectent l'information relative aux sites web visités, le temps de navigation sur chaque page, le navigateur utilisé (le tout de manière anonyme) pour générer des statistiques permettant l'optimisation du site.

 

Liens vers des tiers

Le présent site web fait figurer des liens (links) vers des sites web de tiers autres que TRANSPORTS DE BARCELONA, SA, cette dernière déclinant toute responsabilité quant aux contenus, aux produits et aux services qui y sont proposés, ainsi qu'aux possibles virus et logiciels malveillants qu'ils pourraie